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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA LE FOURNIL
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CAFE TARTINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAFE TARTINE
SA LE FOURNIL SA

Numéro de dépôt :
94513959
Date de dépôt :
05/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2014

Présentation de la marque CAFE TARTINE

Déposée le 5 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) SA LE FOURNIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAFE TARTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA LE FOURNIL domicilié(e) 36 RUE PATENOTRE,78120 RAMBOUILLET (dossier no 2260834) - 78120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 163 507 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel FRUGIER PDG domicilié(e) 36 RUE PATENOTRE,78120 RAMBOUILLET (dossier no 2260834) - 78120 - France.

La marque CAFE TARTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAFE TARTINE est expirée depuis le 5 avril 2014.

SA LE FOURNIL a également déposé les autres marques suivantes : LA GOURMANDINE , L'ANTIMIETTE , LA BAGUETTE de l'YVETTE


SA LE FOURNIL SA - 36 RUE PATENOTRE,78120 RAMBOUILLET (dossier no 2260834) - 78120 - France - SIREN 384163507


Monsieur Michel FRUGIER PDG - 36 RUE PATENOTRE,78120 RAMBOUILLET (dossier no 2260834) - 78120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-44

Inscription le 2 février 2005 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°407029 - Publication au BOPI 2005-02-02

Renouvellement sans limitation n°2260834 - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel; sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Restauration (alimentation)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.